Contrat Cadre Pluriannuel : contrat d'assainissement avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de SIERENTZ.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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8 résultats pour la valeur "07/12/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Tourisme" du filtre Domaine
Convention Massif Vosgien 2007-2013 - Encouragement à la vente directe de produits fermiers (C044 - Développement Rural).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2007 - Chapitre 204 - Assainissement (C013) - Alimentation en eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan climat de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace (CAMSA).
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Carreau Rodolphe - Conventions au profit des associations.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Agence Culturelle d'Alsace (ACA) : avenant n° 2 à la convention de partenariat.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin